Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSONOBETON
PROMIAL FRANCE, société anonyme, ENTRAIGUES (Vaucluse).

Numéro de dépôt :
1286807
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1994

Présentation de la marque INSONOBETON

Déposée le 16 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) PROMIAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSONOBETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMIAL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque INSONOBETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSONOBETON est expirée depuis le 16 octobre 1994.

PROMIAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNILUX , PROMIMAT , FILL FLOOR , CORDOMARK , PROMIMAT , NIVELPLAN , JOINCOLORAMA , JOINCOLOR , EUROMINIUM , STONE-COLOR


PROMIAL FRANCE, société anonyme, ENTRAIGUES (Vaucluse). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Produits bâtiment pour l'isolation phonique et thermique des sols.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.